[URBANISME] Liste des documents du Plan Local d’Urbanisme approuvé le 7 octobre 2021

Retrouvez les documents du Plan Local d’Urbanisme (PLU) approuvés par le Conseil municipal du 7 octobre 2021 :

• Couverture du dossier
• Bordereau des pièces
• Rapport de présentation – Première partie
• Rapport de présentation – Seconde partie
• Plan d’aménagement et de développement durable (PADD)
• Liste des Opérations d’aménagements programmés (OAP)
• Règlement graphique
• Règlement graphique – Atlas communal
• Nuancier
• Règlement espèces végétales protégées
• Règlement écrit
• Annexes
• Annexes sanitaires
• Notices déchets
• Plan du réseau d’eau potable
• Plan du réseau d’assainissement
• Zonage d’assainissement des eaux usées
• Liste des servitudes d’utilité publique
• Liste des servitudes d’utilité publique
• Plan des servitudes d’utilités publiques
• Taxe d’aménagement
• Plan des risques d’exposition au plomb
• Droit de préemption urbain
• Suivi des réponses apportées aux personnes publiques associées
• Suivi des modifications apportées après enquête publique