[URBANISME] Liste des documents du Plan Local d’Urbanisme approuvé le 7 octobre 2021
Retrouvez les documents du Plan Local d’Urbanisme (PLU) approuvés par le Conseil municipal du 7 octobre 2021 :
- Couverture du dossier
- Bordereau des pièces
- Rapport de présentation – Première partie
- Rapport de présentation – Seconde partie
- Plan d’aménagement et de développement durable (PADD)
- Liste des Opérations d’aménagements programmés (OAP)
- Règlement graphique
- Règlement graphique – Atlas communal
- Nuancier
- Règlement espèces végétales protégées
- Règlement écrit
- Annexes
- Annexes sanitaires
- Notices déchets
- Plan du réseau d’eau potable
- Plan du réseau d’assainissement
- Zonage d’assainissement des eaux usées
- Liste des servitudes d’utilité publique
- Liste des servitudes d’utilité publique
- Plan des servitudes d’utilités publiques
- Taxe d’aménagement
- Plan des risques d’exposition au plomb
- Droit de préemption urbain
- Suivi des réponses apportées aux personnes publiques associées
- Suivi des modifications apportées après enquête publique